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/declaration-de-sous-traitance-dc4-mise-jour | Mise à jour du DC 4 – déclaration de sous-traitance |
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/modernisation-du-reglement-de-plu | Modernisation du règlement de PLU |
/modification-du-reglement-de-consultation-en-cours-de-proce... | Modification du règlement de consultation en cours de procédure |
/modifications-des-concessions-de-travaux-publics-passes-par... | Modifications des concessions de travaux publics passés par l’ETAT et ses Etablissements publics |
/motivation-du-rejet-des-offres-le-nom-et-le-montant-de-loff... | Motivation du rejet des offres : le nom et le montant de l’offre de l’attributaire suffisent |
/methode-de-notation-des-offres-attention-la-ponderation-de-... | Méthode de notation des offres – attention à la pondération de la notation en fonction de la valeur des lots |
/methode-de-chantier-masque-tire-au-hasard-validee | Méthode de « chantier masqué » tiré au hasard validée |
/note-technique-degradee-pour-une-offre-incomplete-et-imprec... | Note technique dégradée pour une offre incomplète et imprécise |
/nouveaux-seuils-dapplication-des-procedures-formalisees-com... | Nouveaux seuils d’application des procédures formalisées à compter du 1er janvier 2018 |
/nouveaux-seuils-en-marches-publics-et-en-concessions-au-1er... | Nouveaux seuils en marchés publics et en concessions au 1er janvier 2016 |
/nouvelles-precisions-de-la-cjue-sur-loffre-anormalement-bas... | Nouvelles précisions de la CJUE sur l’offre anormalement basse |
/nullite-absolue-du-contrat-de-droit-prive-en-cas-dabsence-d... | Nullité absolue du contrat de droit privé en cas d’absence de transmission de la délibération du conseil municipal en préfecture |
/nullite-du-marche-en-cas-de-modification-des-clauses-relati... | Nullité du marché en cas de modification des clauses relatives aux pénalités de retard |
/obligation-de-justifier-dune-assurance-decennale-avant-latt... | Obligation de justifier d’une assurance décennale avant l’attribution d’un marché public de travaux |
/opposabilite-au-maitre-douvrage-des-conditions-dune-recepti... | Opposabilité au maître d’ouvrage des conditions d’une réception tacite définies dans le contrat d’assurance de l’entreprise |
/paiement-direct-du-sous-traitant-et-etendue-du-controle-du-... | Paiement direct du sous-traitant et étendue du contrôle du maître de l’ouvrage |
/par-principe-le-bordereau-de-prix-unitaire-bpu-de-lentrepri... | Par principe, le Bordereau de Prix Unitaire (BPU) de l’entreprise attributaire n’est pas un document communicable |
/parution-des-mentions-obligatoires-minimales-des-attestatio... | Parution des mentions obligatoires minimales des attestations d’assurance décennale |
/parution-du-decret-relatif-la-facturation-electronique-dans... | Parution du décret relatif à la facturation électronique dans la commande publique |
/pas-de-recours-pour-exces-de-pouvoir-contre-la-decision-de-... | Pas de recours pour excès de pouvoir contre la décision de rejet d’une offre |
/pas-de-reprise-par-le-delegant-des-contrats-souscrits-par-l... | Pas de reprise par le délégant des contrats souscrits par le délégataire comportant des « engagements anormalement pris » |
/pas-de-delai-raisonnable-pour-le-recours-indemnitaire | Pas de « délai raisonnable » pour le recours indemnitaire |
/pouvoir-de-moderation-des-penalites-du-juge-administratif-e... | Pouvoir de modération des pénalités du juge administratif encadré par le Conseil d'Etat |
/premier-decret-de-transposition-des-nouvelles-directives-eu... | Premier décret de transposition des nouvelles directives européennes relatives à la commande publique |
/premiere-decision-jurisprudentielle-sur-la-concession-de-se... | Première décision jurisprudentielle sur la concession de services (ordonnance du 29 janvier 2016) |
/procedure-de-selection-et-publicite-prealables-la-conclusio... | Procédure de sélection et publicité préalables à la conclusion des AOT: l’ordonnance a été publiée le 19 avril 2017 |
/precision-de-la-notion-de-memoire-en-reclamation-au-sens-du... | Précision de la notion de mémoire en réclamation au sens du CCAG Fournitures courantes et services |
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/recodification-de-la-partie-reglementaire-du-livre-ier-du-c... | Recodification de la partie réglementaire du livre Ier du code de l'urbanisme |
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/refonte-du-ccag-applicable-aux-marches-prives-de-travaux-de... | Refonte du CCAG applicable aux marchés privés de travaux de bâtiment (norme NF P 03-001) |
/renforcement-de-la-lutte-contre-la-prestation-de-services-i... | Renforcement de la lutte contre la prestation de services internationale illégale |
/responsabilite-du-maitre-douvrage-public-legard-des-entrepr... | Responsabilité du maître d’ouvrage public à l’égard des entreprises pour les retards affectant l’exécution du chantier |
/responsabilite-du-maitre-doeuvre-envers-le-maitre-douvrage-... | Responsabilité du maître d’œuvre envers le maître d’ouvrage pour non déclaration du sous traitant |
/responsabilite-decennale-illustration-de-la-jurisprudence-r... | Responsabilité décennale- Illustration de la jurisprudence relative aux dommages futurs |
/restriction-des-possibilites-de-contestation-des-actes-regl... | Restriction des possibilités de contestation des actes réglementaires |
/risque-de-nullite-pour-les-transactions | Risque de nullité pour les transactions… |
/reception-tacite-dun-ouvrage-en-vefa-en-labsence-des-locate... | Réception tacite d’un ouvrage en VEFA en l’absence des locateurs d’ouvrages à la procédure. |
/reduction-des-delais-dinstruction-des-autorisations-durbani... | Réduction des délais d’instruction des autorisations d’urbanisme déposées à compter du 11 juillet 2015 |
/reduction-du-champ-dapplication-de-laction-en-demolition-de... | Réduction du champ d’application de l’action en démolition des constructions conformes à un permis |
/reforme-de-la-prescription-penale-la-prescription-des-infra... | Réforme de la prescription pénale : la prescription des infractions en matière d’urbanisme compte désormais double |
/refere-suspension-dans-le-cadre-dun-recours-tarn-et-garonne... | Référé suspension dans le cadre d’un recours « Tarn et garonne » - Appréciation de la condition d’urgence |
/refere-expertise-et-contestation-du-decompte-general | Référé-expertise et contestation du décompte général |
/resiliation-du-contrat-linitiative-du-cocontractant-de-ladm... | Résiliation du contrat à l’initiative du cocontractant de l’administration |
/saisine-du-juge-precontractuel-aucun-delai-raisonnable | Saisine du juge précontractuel - aucun "délai raisonnable" |
/seule-lautorite-de-delivrance-engage-sa-responsabilite-en-c... | Seule l’autorité de délivrance engage sa responsabilité en cas de faute commise dans le cadre de l’instruction d’un permis |
/souplesse-confirmee-par-le-conseil-detat-sur-lobjet-et-les-... | Souplesse confirmée par le Conseil d’Etat sur l’objet et les conditions de recours aux MPGP |
/suppression-de-la-date-daffichage-en-mairie-sur-le-panneau-... | Suppression de la date d’affichage en mairie sur le panneau d’affichage des autorisations d’urbanisme |
/transposition-de-la-jurisprudence-region-haute-normandie-au... | Transposition de la jurisprudence « Région Haute Normandie » aux marchés privés de travaux ? |
/un-bail-construction-peut-sous-conditions-etre-conclu-sur-l... | Un bail à construction peut, sous conditions, être conclu sur le domaine public de l’Etat |
/un-nouveau-droit-des-contrats-dans-le-code-civil | Un nouveau droit des contrats dans le Code civil |
/un-permis-de-construire-doit-respecter-les-regles-de-distan... | Un permis de construire doit respecter les règles de distance imposées par la présence d’une ICPE |
/un-vice-doit-etre-dune-particuliere-gravite-pour-permettre-... | Un vice doit être d’une particulière gravité pour permettre la suspension d’une décision de résiliation d’un contrat public |
/une-sci-maitre-douvrage-promoteur-immobilier-nest-pas-un-pr... | Une SCI maître d’ouvrage-promoteur immobilier n’est pas un professionnel de la construction vis-à-vis du contrôleur technique |
/une-deliberation-autorisant-le-maire-signer-une-promesse-de... | Une délibération autorisant le maire à signer une promesse de vente n'est pas créatrice de droit |
/une-pompe-chaleur-installee-sur-un-socle-en-beton-ne-consti... | Une pompe à chaleur installée sur un socle en béton ne constitue pas un ouvrage |
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Domain names in the .com and .net domains can now be registered
with many different competing registrars. Go to http://www.internic.net
for detailed information.
Domain Name: GUIMET-AVOCATS.NET
Registrar: OVH
Sponsoring Registrar IANA ID: 433
Whois Server: whois.ovh.com
Referral URL: http://www.ovh.com
Name Server: DNS13.OVH.NET
Name Server: NS13.OVH.NET
Status: clientDeleteProhibited https://icann.org/epp#clientDeleteProhibited
Status: clientTransferProhibited https://icann.org/epp#clientTransferProhibited
Updated Date: 18-mar-2015
Creation Date: 08-jan-2004
Expiration Date: 08-jan-2017
>>> Last update of whois database: Tue, 08 Nov 2016 10:27:49 GMT <<<
For more information on Whois status codes, please visit https://icann.org/epp
NOTICE: The expiration date displayed in this record is the date the
registrar's sponsorship of the domain name registration in the registry is
currently set to expire. This date does not necessarily reflect the expiration
date of the domain name registrant's agreement with the sponsoring
registrar. Users may consult the sponsoring registrar's Whois database to
view the registrar's reported date of expiration for this registration.
TERMS OF USE: You are not authorized to access or query our Whois
database through the use of electronic processes that are high-volume and
automated except as reasonably necessary to register domain names or
modify existing registrations; the Data in VeriSign Global Registry
Services' ("VeriSign") Whois database is provided by VeriSign for
information purposes only, and to assist persons in obtaining information
about or related to a domain name registration record. VeriSign does not
guarantee its accuracy. By submitting a Whois query, you agree to abide
by the following terms of use: You agree that you may use this Data only
for lawful purposes and that under no circumstances will you use this Data
to: (1) allow, enable, or otherwise support the transmission of mass
unsolicited, commercial advertising or solicitations via e-mail, telephone,
or facsimile; or (2) enable high volume, automated, electronic processes
that apply to VeriSign (or its computer systems). The compilation,
repackaging, dissemination or other use of this Data is expressly
prohibited without the prior written consent of VeriSign. You agree not to
use electronic processes that are automated and high-volume to access or
query the Whois database except as reasonably necessary to register
domain names or modify existing registrations. VeriSign reserves the right
to restrict your access to the Whois database in its sole discretion to ensure
operational stability. VeriSign may restrict or terminate your access to the
Whois database for failure to abide by these terms of use. VeriSign
reserves the right to modify these terms at any time.
The Registry database contains ONLY .COM, .NET, .EDU domains and
Registrars.
Domain Name: guimet-avocats.net
Registry Domain ID: 109528556_DOMAIN_NET-VRSN
Registrar WHOIS Server: whois.ovh.com
Registrar URL: http://www.ovh.com
Updated Date: 2015-03-18T16:52:32.0Z
Creation Date: 2004-01-08T12:42:27.0Z
Registrar Registration Expiration Date: 2017-01-08T12:42:27.0Z
Registrar: OVH, SAS
Registrar IANA ID: 433
Registrar Abuse Contact Email: abuse@ovh.net
Registrar Abuse Contact Phone: +33.899498765
Domain Status: clientTransferProhibited https://icann.org/epp#clientTransferProhibited
Domain Status: clientDeleteProhibited https://icann.org/epp#clientDeleteProhibited
Registry Registrant ID:
Registrant Name: GUIMET
Registrant Organization: GUIMET
Registrant Street: 1 Place Tobie Robatel
Registrant City: LYON
Registrant State/Province:
Registrant Postal Code: 69001
Registrant Country: FR
Registrant Phone: +33.472000153
Registrant Phone Ext:
Registrant Fax:
Registrant Fax Ext:
Registrant Email: a_guimet@hotmail.com
Registry Admin ID:
Admin Name: Guimet Arthur
Admin Organization: Guimet Avocats
Admin Street: 18, rue Berjon - Bât B03
Admin City: LYON
Admin State/Province:
Admin Postal Code: 69009
Admin Country: FR
Admin Phone: +33.472000153
Admin Phone Ext:
Admin Fax: +33.478306015
Admin Fax Ext:
Admin Email: achat@guimet-avocats.net
Registry Tech ID:
Tech Name: Guimet Arthur
Tech Organization: Guimet Avocats
Tech Street: 18, rue Berjon - Bât B03
Tech City: LYON
Tech State/Province:
Tech Postal Code: 69009
Tech Country: FR
Tech Phone: +33.472000153
Tech Phone Ext:
Tech Fax: +33.478306015
Tech Fax Ext:
Tech Email: achat@guimet-avocats.net
Name Server: ns13.ovh.net
Name Server: dns13.ovh.net
http://wdprs.internic.net/
>>> Last update of WHOIS database: 2016-01-15T15:00:06.0Z <<<
For more information on Whois status codes, please visit https://icann.org/epp
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#
# Welcome to the OVH WHOIS Server.
#
# whois server : whois.ovh.com check server : check.ovh.com
#
# The data in this Whois is at your disposal with the aim of supplying you the
# information only, that is helping you in the obtaining of the information
# about or related to a domain name registration record. OVH Sas make this
# information available "as is", and do not guarantee its accuracy. By using
# Whois, you agree that you will use these data only for legal purposes and
# that, under no circumstances will you use this data to: (1) Allow, enable,
# or otherwise support the transmission of mass unsolicited, commercial
# advertisement or roughly or requests via the individual mail (courier),
# the E-mail (SPAM), by telephone or by fax. (2) Enable high volume, automated,
# electronic processes that apply to OVH Sas (or its computer systems).
# The copy, the compilation, the re-packaging, the dissemination or the
# other use of the Whois base is expressly forbidden without the prior
# written consent of OVH. Domain ownership disputes should be settled using
# ICANN's Uniform Dispute Resolution Policy: http://www.icann.org/udrp/udrp.htm
# We reserve the right to modify these terms at any time. By submitting
# this query, you agree to abide by these terms. OVH Sas reserves the right
# to terminate your access to the OVH Sas Whois database in its sole
# discretion, including without limitation, for excessive querying of
# the Whois database or for failure to otherwise abide by this policy.
#
# L'outil du Whois est à votre disposition dans le but de vous fournir
# l'information seulement, c'est-à-dire vous aider dans l'obtention de
# l'information sur ou lié à un rapport d'enregistrement de nom de domaine.
# OVH Sas rend cette information disponible "comme est," et ne garanti pas
# son exactitude. En utilisant notre outil Whois, vous reconnaissez que vous
# emploierez ces données seulement pour des buts légaux et ne pas utiliser cet
# outil dans les buts suivant: (1) la transmission de publicité non sollicitée,
# commerciale massive ou en gros ou des sollicitations via courrier individuel,
# le courrier électronique (c'est-à-dire SPAM), par téléphone ou par fax. (2)
# l'utilisation d'un grand volume, automatisé des processus électroniques qui
# soulignent ou chargent ce système de base de données Whois vous fournissant
# cette information. La copie de tout ou partie, la compilation, le
# re-emballage, la dissémination ou d'autre utilisation de la base Whois sont
# expressément interdits sans consentement écrit antérieur de OVH. Un désaccord
# sur la possession d'un nom de domaine peut être résolu en suivant la Uniform
# Dispute Resolution Policy de l'ICANN: http://www.icann.org/udrp/udrp.htm
# Nous nous réservons le droit de modifier ces termes à tout moment. En
# soumettant une requête au Whois vous consentez à vous soumettre à ces termes.
# local time : Tuesday, 08-Nov-2016 11:28:05 CET
# gmt time : Tuesday, 08-Nov-2016 10:28:05 GMT
# last modify : Friday, 15-Jan-2016 16:00:07 CET
# request from : 192.168.244.13:6107
#
# robots.txt
#
# This file is to prevent the crawling and indexing of certain parts
# of your site by web crawlers and spiders run by sites like Yahoo!
# and Google. By telling these "robots" where not to go on your site,
# you save bandwidth and server resources.
#
# This file will be ignored unless it is at the root of your host:
# Used: http://example.com/robots.txt
# Ignored: http://example.com/site/robots.txt
#
# For more information about the robots.txt standard, see:
# http://www.robotstxt.org/robotstxt.html
User-agent: *
Crawl-delay: 10
# CSS, JS, Images
Allow: /misc/*.css$
Allow: /misc/*.css?
Allow: /misc/*.js$
Allow: /misc/*.js?
Allow: /misc/*.gif
Allow: /misc/*.jpg
Allow: /misc/*.jpeg
Allow: /misc/*.png
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Allow: /profiles/*.png
Allow: /themes/*.css$
Allow: /themes/*.css?
Allow: /themes/*.js$
Allow: /themes/*.js?
Allow: /themes/*.gif
Allow: /themes/*.jpg
Allow: /themes/*.jpeg
Allow: /themes/*.png
# Directories
Disallow: /includes/
Disallow: /misc/
Disallow: /modules/
Disallow: /profiles/
Disallow: /scripts/
Disallow: /themes/
# Files
Disallow: /CHANGELOG.txt
Disallow: /cron.php
Disallow: /INSTALL.mysql.txt
Disallow: /INSTALL.pgsql.txt
Disallow: /INSTALL.sqlite.txt
Disallow: /install.php
Disallow: /INSTALL.txt
Disallow: /LICENSE.txt
Disallow: /MAINTAINERS.txt
Disallow: /update.php
Disallow: /UPGRADE.txt
Disallow: /xmlrpc.php
# Paths (clean URLs)
Disallow: /admin/
Disallow: /comment/reply/
Disallow: /filter/tips/
Disallow: /node/add/
Disallow: /search/
Disallow: /user/register/
Disallow: /user/password/
Disallow: /user/login/
Disallow: /user/logout/
# Paths (no clean URLs)
Disallow: /?q=admin/
Disallow: /?q=comment/reply/
Disallow: /?q=filter/tips/
Disallow: /?q=node/add/
Disallow: /?q=search/
Disallow: /?q=user/password/
Disallow: /?q=user/register/
Disallow: /?q=user/login/
Disallow: /?q=user/logout/
Франция - 195.43.64.120
FLK Media SARL
FLK Media SARL
HTTP/1.1 200 OK
Cache-Control: private
Content-Type: text/html; charset=utf-8
Content-Language: fr
Expires: Sun, 19 Nov 1978 05:00:00 GMT
Last-Modified: Fri, 26 Jul 2019 11:24:05 GMT
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X-Powered-By: ASP.NET
Date: Fri, 26 Jul 2019 11:24:47 GMT
Content-Length: 77144
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